Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINPALE
Monsieur Guy REGNAUD

Numéro de dépôt :
1110715
Date de dépôt :
24/02/1979
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque FINPALE

Déposée le 24 février 1979 par monsieur Guy REGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « FINPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy REGNAUD domicilié(e) La Brunetière 24.100 - BERGERAC - France.

La marque FINPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FINPALE est expirée depuis le 24 février 1989.

Guy REGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE SORET


Monsieur Guy REGNAUD - La Brunetière 24.100 - BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63291 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52174 - Publication au BOPI 1991-03-07

Inscription - Transmission de propriété n°8393 - Publication au BOPI

Toutes conserves alimentaires, fruits, légumes, viandes, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.